Procédure d'exclusion de membres du club Audincourt natation : correspondance entre les intéressés, le club, le Comité régional de natation et la fédération.

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43Z - Fonds Gabriel PANNOUX

Déplier tous les niveaux

Fonds Gabriel PANNOUX

Cote/Cotes extrêmes

43Z

Date

1927-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3,5 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : don

Date d'entrée : 03/07/2018, 07/02/2019, 09/05/2019

Natation

Cote/Cotes extrêmes

43Z/9-22

Procédure d'exclusion de membres du club Audincourt natation : correspondance entre les intéressés, le club, le Comité régional de natation et la fédération.

Cote/Cotes extrêmes

43Z/21

Date

1975-1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976

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