Conseil municipal du 02/07/2015 : convocation, ordre du jour, feuille de présence, minutage et votes, pouvoirs, délibérations 15-103 à 15-131 15-103 - Nomination du Secrétaire de Séance 15-104 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2015 15-105 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 15-106 - Achat de l'Hôtel du Gouverneur 15-107 - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de diverses instances - Modifications 15-108 - Fourniture d'un détecteur de fumée aux agents de la Ville de Belfort et de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine 15-109 - Transformations de postes 15-110 - Centre de congrès Atria Bilan exploitation 2014 15-111 - Centre de Congrès municipal Ajustement de la Délégation de Service Public 15-112 - Délégation de production, de transport et de distribution de chaleur des Glacis du Château - Avenant n° 5 15-113 - Garantie d'emprunt - Construction d'un Institut d'Education Motrice et de Formation Professionnelle (IEMFP) de 32 places situé Champ de Mars, rue Prairial 15-114 - Relance de la braderie de l'avenue Jean Jaurès : tarif 15-115 - Accord local de coordination des politiques d'inclusion et des interventions du F.S.E.-Inclusion - Autorisation de signature 15-116 - Projet de nouvelle organisation des Centres culturels et sociaux et Maisons de quartier belfortains 15-117 - Pérennisation de la halte ferroviaire des 3 Chênes Présentation du projet Convention avec la SNCF 15-118 - Convention de mise à disposition de la chaufferie de l'Annexe de l'Hôtel de Ville et de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine 1 rue Frédéric Auguste Bartholdi 15-119 - Marché de livres destinés à la Bibliothèque de la Ville de Belfort 15-120 - Modification des horaires d'ouverture des Musées 15-121 - Projet de visites patrimoniales introduisant les Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) - Demande de subvention au Conseil Régional 15-122 - Galeries Papillon 15-123 - Versement d'une subvention à l'Office Municipal des Sports 15-124 - Référendum d'Initiative Partagée - Présentation du dispositif - Financement de la borne d'accès à Internet 15-125 - Constitution de la Régie des Quartiers de Belfort - Adhésion - Désignation de représentants 15-126 - Contrat Local de Santé 2015-2017 15-127 - Renouvellement de la convention de chasse en forêts communales de BELFORT 15-128 - Actualisation du tarif de la Carte Avantages Jeunes envoyée par courrier 15-129 - Affectation des résultats 2014 et adoption du Budget Supplémentaire 2015 15-130 - Répartition entre la CAB et ses communes membres du prélèvement 2015 au titre du FPIC 15-131 - Restauration de la toiture du chœur de la Chapelle de Brasse