Remodelage du domaine militaire de Belfort, suivi général : liste d'autorisations d'occupation d'immeubles militaires à Belfort (1984), protocole d'accord concernant les communes de Danjoutin, Pérouse, Vézelois et Chèvremont (1984), délibérations de Conseil municipal [concernant la signature du protocole, sa modification, l'extension et la restructuration du quartier Maud'huy, l'adoption du texte définitif, la réalisation de pistes à chars sur le côteau des Perches par la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB), l'avenant n°1 au protocole], rapport de Conseil municipal [concernant l'autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la Société protectrice des animaux (SPA)], arrêté préfectoral de cessibilité concernant l'extension du quartier Maud'huy (1984), état parcellaire, conventions (concernant le droit de chasse accordé à la Société de chasse militaire de la Place de Belfort sur l'ensemble des forts du Bois d'Oye, de la Justice et de la Miotte, l'autorisation d'occuper le fort de la Miotte, l'aménagement de pistes à chars sur le côteau des Perches), étude de gestion de l'espace urbain, dossier de consultation des entreprises (DCE) pour l'aménagement de pistes à chars, certificats d'acomptes mensuels, demandes de remboursement, ordre du jour, comptes-rendus de réunions, notes manuscrites, plan, correspondance.