Impasse du Sentier, alignements, prise en charge, cession à M. Beaujeux, acquisitions Grosset et Société commerciale et de transports, construction égoût : plans, marché, délibérations, courriers, registre d'enquête[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

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Cote/Cotes extrêmes

158W

Date

1875-1991

Importance matérielle

72 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Impasse du Sentier, alignements, prise en charge, cession à M. Beaujeux, acquisitions Grosset et Société commerciale et de transports, construction égoût : plans, marché, délibérations, courriers, registre d'enquête[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

158W/56

Date

1958-1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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