Conseil municipal du 05/02/2015 : convocation, ordre du jour, feuille de présence, minutage et votes, pouvoirs, délibérations 15-1 à 15-29 15-1 - Nomination du Secrétaire de Séance 15-2 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 18 décembre 2014 15-3 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 15-4 - Recomposition du Conseil Communautaire de la CAB Désignation de deux délégués supplémentaires pour la Ville de Belfort 15-5 - Construction et exploitation d'un parc souterrain de stationnement à la Maison des Arts et du Travail. Gestion du stationnement payant. Délégation de Service Public. 15-6 - Requalification du site de la laiterie Présentation du projet et modification du PLU - Quartier des Forges à Belfort 15-7 - Contrats Aidés - Evolution du nombre maximum de bénéficiaires 15-8 - Programme de rénovation urbaine du quartier des Glacis du Château - Cession à Néolia de la contrepartie foncière située rue Haxo 15-9 - Projet d'implantation d'un commerce sous l'enseigne NOZ - Acquisition par la Ville de Belfort du parking du centre commercial des Glacis et classement dans le domaine public communal - Déclassement d'une emprise sur avenue Laurencie et cession à la SODEB 15-10 - Enfouissement de lignes électriques sur les Communes de Belfort et d'Offemont - Conventions avec ERDF 15-11 - Linéaire de voirie 15-12 - Fouilles de diagnostic archéologique au parking de la MAT 15-13 - Création d'une base vie pour le Service Espaces Verts et modernisation de la base vie existante pour le Service Propreté, rue Saussot 15-14 - Festival International de Musique Universitaire - Demandes de subventions et conclusion de contrats de partenariat ou de mécénat 15-15 - Convention pluriannuelle - Théâtre du Pilier 15-16 - Contrat d'Objectifs et de Moyens - Le Granit Scène Nationale - 2015-2017 15-17 - Projet de création d'un Centre de Loisirs Adapté 15-18 - Recrutement de policiers municipaux 15-19 - Attribution de subventions aux associations 15-20 - Cession du parking de l'Espérance (Atria) à la SEMVIH 15-21 - Transfert de propriété du Lycée Follereau à la Région Franche-Comté 15-22 - Le règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) et fonctionnement du Conseil des Parents de Petite Enfance (CPPE) 15-23 - Evolution de la réglementation relative à l'accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) 15-24 - Animations de la Bibliothèque 15-25 - Aménagement des terrains de la Porte du Vallon Cession de terrain à la société «Foncière Résidences» et approbation du schéma d'aménagement d'ensemble de la zone AUf1 15-26 - Réforme de la taxe de séjour 15-27 - Détecteur Autonome Avertisseur de Fumée - Partenariat Territoire Habitat et Ville de Belfort pour la fourniture d'un détecteur de fumée des locataires de Territoire Habitat 15-28 - Questions diverses - Motion : Lycée Professionnel Diderot : les élus restent mobilisés pour l'annulation du transfert et une étude sérieuse d'un scénario alternatif avant l'été 2015 15-29 - Questions diverses - Pour un Projet Éducatif Territorial (PEDT) belfortain et ambitieux de réduction des inégalités et de démocratisation de l'accès à la culture