1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, MARCEAU (Rue François Séverin) Plans de maisons d'habitation retirés et conservés à plat

Cote/Cotes extrêmes

1O/240

Date

1909-1967

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation