Dossiers de voirie. - Rue de Bussang, prise en charge par la Ville : rapport, délibération, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête publique, acte de cession, bulletins de notification de l'arrêté d'homologation de la prise en charge.

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1O - Travaux publics et voirie en général

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1O/533-998 - Dossiers de voirie

Dossiers de voirie. - Rue de Bussang

Cote/Cotes extrêmes

1O/582

Dossiers de voirie. - Rue de Bussang, prise en charge par la Ville : rapport, délibération, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête publique, acte de cession, bulletins de notification de l'arrêté d'homologation de la prise en charge.

Cote/Cotes extrêmes

1O/582/1

Date

1933-1934, 1933-1934

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