CONSEIL DE QUARTIER BELFORT NORD, suivi des demandes exprimées : correspondance, comptes rendus de réunions, notes

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276W

Déplier tous les niveaux

276W

Cote/Cotes extrêmes

276W

Date

1979-1999

Importance matérielle

32 article(s)

2,5 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

CONSEIL DE QUARTIER BELFORT NORD, suivi des demandes exprimées : correspondance, comptes rendus de réunions, notes

Cote/Cotes extrêmes

276W/22

Date

1989-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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