Communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : registre de délibérations du conseil communautaire, 26/06/2002

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382W

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Cote/Cotes extrêmes

382W

Date

1992-2016

Importance matérielle

40 article(s)

1.8 ml

Origine

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TILLEUL ET DE LA BOURBEUSE (CCTB)

Modalités d'entrées

Versement

Communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : registre de délibérations du conseil communautaire, 26/06/2002 - 15/04/2004 (début)

Cote/Cotes extrêmes

382W/15

Date

2002-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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