Comité technique paritaire (CTP) de la Ville de Belfort du 26/06/1986 : procès-verbal, ordre du jour, liste de représentants du personnel, documents préparatoires, correspondance.

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Cote/Cotes extrêmes

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Date

1983-1999

Importance matérielle

0,7 ml

78 articles

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS) / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 18WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/07/2007

Notes

Métrage initial : 0,9 ml