1D - Conseil municipal, commissions, municipalités

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D

Date

1789-2015

Importance matérielle

305 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Commission municipale de sécurité : documents réglementaires et législatifs encadrant le fonctionnement et les missions de la commission (dont décret du 7 février 1941), convocations aux visites, comptes rendus des visites, correspondance avec les propriétaires d'établissements accueillant du public, plans, documentation et publicité pour divers produits de lutte contre l'incendie.Cet article contient des sous-dossiers thématiques : - cinémas Grande Taverne, Kursaal, le Paris, - brasserie La Coupole (12 faubourg de France)- cirques et établissements forains- édification de tribunes et vestiaires au stade des Trois Chênes par la Société La Quand-Même- le Lido à Valdoie, le musée de Belfort, le collège de jeunes filles- commission départementale de sécurité

Cote/Cotes extrêmes

1D/28

Date

1936-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation