Déplier tous les niveaux
Conseil municipal, commissions, municipalités
1D/16-34 - Commissions municipales
1D/28-34 - Commission municipale de sécurité
Commission municipale de sécurité : documents réglementaires et législatifs encadrant le fonctionnement et les missions de la commission (dont décret du 7 février 1941), convocations aux visites, comptes rendus des visites, correspondance avec les propriétaires d'établissements accueillant du public, plans, documentation et publicité pour divers produits de lutte contre l'incendie.Cet article contient des sous-dossiers thématiques : - cinémas Grande Taverne, Kursaal, le Paris, - brasserie La Coupole (12 faubourg de France)- cirques et établissements forains- édification de tribunes et vestiaires au stade des Trois Chênes par la Société La Quand-Même- le Lido à Valdoie, le musée de Belfort, le collège de jeunes filles- commission départementale de sécurité
Évaluation, tris et éliminations, sort final