Institut Polytechnique de Sévenans (IPSÉ) - conseil d'orientation : convocations, ordres du jour, comptes rendus, documents de séance (1991-1992) - désignations et démissions d'administrateurs (1993-1995) - séminaire des administrateurs de l'IPSÉ le 15 janvier 1994 : invitations, programme, documents de séance, correspondance (1993-1994) - désignation d'un directeur : candidatures, correspondance (1993-1994)

402W

Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Cote/Cotes extrêmes

402W/137

Date

1991-1995

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995