56Z - Entreprise JACQUOT-MICHAUT

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Cote/Cotes extrêmes

56Z/1-56Z/332

Date

1893-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

5,9 ml

Nombre de rectos

332

Nombre de photos

articles

Modalités d'entrées

Type d'entré : Don

Date d'entrée : 17/02/2023

Présentation du contenu

Documents divers produits par l'entreprise Jacquot-Michaut

Cote/Cotes extrêmes

56Z/1-77

Assemblée générale extraordinaire du 28/05/1947, décision d'augmentation de capital : correspondance, bulletin de souscription des actionnaires, modèle de PV de la délibération du conseil, modèle de lettre à adresser aux actionnaires, modèle d'avis à insérer dans un journal d'annonces légales du siège social, modèle de l'acte de déclaration de souscription et de versement au notaire de l'entreprise, avis de débit et de crédit de la Banque nationale pour le commerce et l'industrie (B.N.C.I), lettre adressée en recommandée aux actionnaires, liste des actions irréductibles souscrites dans le cadre de l'augmentation de capital en numéraire, bordereau des remises faites à la BNCI, liste des versements libérateurs pour les actions irréductibles souscrites en juillet 1947, délibération du conseil d'administration du 09/09/1947, compte-rendu sur la procédure d'augmentation du capital adressé au journal "La République de l'Est", exemplaire de "La République de l'Est" des 22-23 novembre 1947.

Cote/Cotes extrêmes

56Z/49

Date

1947