389W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

Université de Franche-Comté, conseil d'administration du 17 janvier 2005 au 20 mars 2006 : convocations, procès-verbaux, documents de séance (2005-2006) ; fonctionnement : dossier élection du président (candidatures), projet de loi d'orientation et de programmation de la recherche et de l'innovation, documentation (organigramme, « les étudiants en chiffres », plaquette de présentation) (2004-2005)

Cote/Cotes extrêmes

389W/55

Date

2004-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable