Terrain communal dit "devant le château" (ancienne décharge de Rethenans) : pièces éparses - Plans de deux parcelles (1850) - Plan d'une parcelle (mentionnée "derrière le château") (1926) - Plan des parcelles louées à la Société coopérative de jardinage de Belfort (1927) - Plans sans date (dont 1 concernant la construction d'un égout collecteur)

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1N - Biens communaux

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1N/1-130 - Biens communaux

1N/83-127 - Location

Terrain communal dit "devant le château" (ancienne décharge de Rethenans) : pièces éparses - Plans de deux parcelles (1850) - Plan d'une parcelle (mentionnée "derrière le château") (1926) - Plan des parcelles louées à la Société coopérative de jardinage de Belfort (1927) - Plans sans date (dont 1 concernant la construction d'un égout collecteur) - Calculs de polygonation

Cote/Cotes extrêmes

1N/90

Date

1850-1962

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