1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, année 1974, n° 163 à 178 (manquent les PC n° 169, 173, 175)

Cote/Cotes extrêmes

1O/479

Date

1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux