413W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

413W

Date

2009-2011

Importance matérielle

7,05 ml

703 articles

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS) / Direction des Affaires Générales (DAG) / SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Histoire de la conservation

Anciennes cotes du versement : 63WNT et 64WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/08/2012

Présentation du contenu

Séance du Bureau Communautaire et du Conseil Communautaire (2009-2011) : Dossier de séance pour délibérations, dossier contenant des rapports d'informations présentés lors des assemblées et dossier retiré à l'ordre du jour

Notes

Métrage initial du 63WNT : 1,6 ml

Métrage initial du 64WNT : 5,8 ml

Date

2009-2011

Conseil communautaire du 15/10/2009 : document de séance. Délibération 09-92 - Aide aux parents d'enfants handicapés.

Cote/Cotes extrêmes

413W/321

Date

2009