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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FOURNITURES SCOLAIRES - Acquisition de livres et de fournitures scolaires pour les établissements du 1er degré : dossiers de marchés, documentation ("Belfort-Citoyens de demain"), documents de séance-N° 93-90 : Marché de fournitures scolaires - Marché de livres scolaires - Année 1993/1994 -Etablissements scolaires publics du premier degré-N° 94-53 : Marché de fournitures et livres scolaires - Année 1994/1995 - Etablissements scolaires publics du premier degré-N° 97-37 : Marché de fournitures et livres scolaires - Année 1997/1998 - Etablissements scolaires publics du premier degré-N° 98-50 : Marché de fournitures et livres scolaires - Année 1998/1999 - Etablissements scolaires publics du premier degré-N° 99-43 : Marché de fournitures et livres scolaires - Année 1999/2000 - Etablissements scolaires publics du premier degré-N° 00-57 : Marché de fournitures et livres scolaires - Année 2000/2001 - Etablissements scolaires publics du premier degré-N° 01-74 : Marché de fournitures et livres scolaires - Année 2001/2002 - Etablissements scolaires publics du premier degré
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