Site Bull (Belfort Technopôle), cession à titre gratuit par la Société d'économie mixte patrimoniale du Territoire de Belfort (SEMPAT) à la Ville de Belfort du sol de la rue Becquerel (parcelle BX030) : acte de cession à titre gratuit (1996), plan, correspondance.

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Cote/Cotes extrêmes

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Date

1959-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1,25 ml

80 articles

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS) / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BÂTI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS (PEP)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/02/2025

Présentation du contenu

Remodelage du domaine militaire de Belfort et création des Zones d'aménagement concerté (ZAC).