Rue Ziegler, alignements, acquisitions Martinet, Guittard, Bourdin et autres : courriers, promesses cession, bulletins de notification d'alignement aux intéressés[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

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Cote/Cotes extrêmes

158W

Date

1875-1991

Importance matérielle

72 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Rue Ziegler, alignements, acquisitions Martinet, Guittard, Bourdin et autres : courriers, promesses cession, bulletins de notification d'alignement aux intéressés[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

158W/72

Date

1933-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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