Déplier tous les niveaux
Conseil municipal, commissions, municipalités
1D/16-34 - Commissions municipales
1D/18-19 - Commissions diverses
Commissions municipales, réunions : convocations, ordres du jour, comptes rendus (les comptes rendus sont très peu nombreux pour la plupart des commissions)- Hygiène et sécurité (1944-1979)- Personnel municipal (1948-1979) (communicable en 2030)- Finances contentieux (1947-1979)- Sports / théâtre / château / culture (1947-1979)- Enseignement / instruction publique / action sociale (1954-1979)- Urbanisme / permis de construire (1971-1979)- Piscine (1966-1971)- Commission plénière (1959-1979)- Attribution de logements (1969-1979)- Abattoirs (1967-1979)- Adjudications / marchés (1962-1979)- Commission d'information (1978-1979)- Voirie / noms de rues (1948-1979)- Halles et marchés (1971, 1976)- Commission du Salbert (1976)- Ville moyenne (1978)- ZAC des Casernes (1975-1976)- Commission technique de la gare routière (CCI) (1955-1967)- Conseil départemental d'hygiène (1956-1962)- Commission mixte départementale de constatation des salaires normaux et courants (1951-1956)- Commission extra-municipale d'animation économique (1971-1973)- Commission départementale d'urbanisme et de contrôle des opérations immobilières (1958-1960)- Comité départemental des constructions scolaires (1947-1962)- Commissions diverses (1949-1979)
Évaluation, tris et éliminations, sort final