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390W

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Cote/Cotes extrêmes

390W

Date

2001-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1.2 ml, 13 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 48WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/11/2010

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014

Documents préparatoires, correspondance sans importance (exemple : soit-transmis), formulaire vierge de transmission de pouvoir pour des réunions

Cote/Cotes extrêmes

390W/13

Date

2003-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 5 ans après 2005

Conditions d'accès

Communicable