Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) : statuts, fiches projets, dossiers de conseil d'administration et d'assemblée générale (juin 2015), correspondance, supports de communication, articles de presse, brochures et publications (dont plaquette de présentation de la MOT, Diagnostic territorial de stratégie transfrontalière de développement de l'Arc jurassien franco-suisse, Développement économique transfrontalier, les Cahiers de la MOT n°9)

Fonds Jean ROSSELOT

Cote/Cotes extrêmes

52Z

Date

2006-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0,5 ml

14 articles

Origine

Don de Jean ROSSELOT, vice-président du Grand Belfort Communauté d'Agglomération, chargé de la coopération transfrontalière, internationale et de la valorisation touristique du patrimoine, le 25/06/2020

Modalités d'entrées

Don

Notes

Métrage initial : 1,5 ml

Coopération transfrontalière

Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) : statuts, fiches projets, dossiers de conseil d'administration et d'assemblée générale (juin 2015), correspondance, supports de communication, articles de presse, brochures et publications (dont plaquette de présentation de la MOT, Diagnostic territorial de stratégie transfrontalière de développement de l'Arc jurassien franco-suisse, Développement économique transfrontalier, les Cahiers de la MOT n°9)

Cote/Cotes extrêmes

52Z/2

Date

2006-2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015