Dossier Borel : textes officiels, rapport du directeur des services techniques, rapport du chef de la comptabilité, fiche de demande d'autorisation de mutation, autorisation de transfert, plan de la parcelle, devis, acte de vente, état des frais d'honoraires d'avoué, procès-verbal de réception de trolleybus, correspondance.

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6H - Guerre de 1939-1945

Déplier tous les niveaux

Guerre de 1939-1945

Cote/Cotes extrêmes

6H

Date

1911-1967

Importance matérielle

340 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMMAGES DE GUERRE

BIENS ET INDEMNITES, 1947-1957.

ACQUISITION ET CESSION, 1947-1957.

Dossier Borel : textes officiels, rapport du directeur des services techniques, rapport du chef de la comptabilité, fiche de demande d'autorisation de mutation, autorisation de transfert, plan de la parcelle, devis, acte de vente, état des frais d'honoraires d'avoué, procès-verbal de réception de trolleybus, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

6H/328

Date

1950-1957

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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