16WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2005 :dossier préparatoire, rapports, délibérationsN° 05-63 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention de collecte des pneumatiques usagés.N° 05-64 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention de reprise des papiers issus de la collecte au porte à porte des administrations.N° 05-66 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Avenant aux contrats d'exploitation des services publics d'assainissement par la SEREM - Changement de titulaire. rapports reportésN° 05-40 (17 mars 2005) : Réorganisation de la collecte des ordures ménagères.N° 05-62 : Direction de la Solidarité Urbaine - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'esquisse.N° 05-68 : Information sur le projet de construction, à Valdoie, d'un bâtiment commun à l'école de musique communautaire et à l'harmonie municipale. rapport annuléN° 05-69 : Information sur un problème technique au stade nautique.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/3

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation