1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, année 1975, n° 84 à 93

Cote/Cotes extrêmes

1O/485

Date

1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation