Contrats d’association des établissements privés à l’enseignement public, enregistrement : contrats, avenants, correspondance

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381W

Déplier tous les niveaux

381W

Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Contrats d’association des établissements privés à l’enseignement public, enregistrement : contrats, avenants, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

381W/64

Date

1978-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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