25W

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Cote/Cotes extrêmes

25W

Date

1981-1985

Importance matérielle

20 article(s)

5 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

- Commissions municipale et départementale des travaux (adjudication, sites, permis de construire...) : convocations, ordres du jour, documents de séance. - Primes à l'amélioration de l'habitat : demandes individuelles.

Cote/Cotes extrêmes

25W/7

Date

1981-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation