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391W

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Cote/Cotes extrêmes

391W

Date

1995-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0.55 ml, 11 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 79WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers de Bruno Kern, 1er adjoint au Maire, délégué aux Finances, de 2008 à 2013

Valeurs locatives servant de base aux impositions directes locales, mise à jour : document de présentation de la Commission Communale des Impôts Directs (composition, rôle, fonctionnement), dossiers de réunions de la Commission Communale des Impôts Directs (convocation, ordres du jour, documents de séance dont listes des propriétés, procès-verbaux des opérations)

Cote/Cotes extrêmes

391W/5

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014