Plan d'occupation des sols (POS), révision partielle : convocations et comptes rendus des réunions des groupes de travail, correspondance, notes, projet, rapports et délibération du Conseil municipal, rapports de municipalité, arrêtés du Maire, avis des services dans le cadre de la consultation.

Aide à la recherche

388W

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Cote/Cotes extrêmes

388W

Date

1996-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0.6 ml, 12 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 116WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/03/2008

Présentation du contenu

Archives de François Bloc, adjoint à l'urbanisme, l'habitat et le projet de ville, de 1996 à 2001

Cote/Cotes extrêmes

388W/1

Date

1996-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001