Tombolas et tirages au sort d'associations belfortaines : arrêtés préfectoraux et délibérations du Conseil municipal.

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Aide à la recherche

2I - Police générale

Déplier tous les niveaux

Police générale

Cote/Cotes extrêmes

Date

1791-1971

Importance matérielle

20 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Tombolas et tirages au sort d'associations belfortaines : arrêtés préfectoraux et délibérations du Conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

2I/13

Date

1928-1940

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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