396W

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Cote/Cotes extrêmes

396W

Date

1885-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2,3 ml

Origine

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

Histoire de la conservation

Archives éliminables du versement : 3WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2019

Projet de construction de la Bibliothèque des 4As : délibération, rapport, procès-verbal de la commission locale de sécurité, plan du rez-de-chaussée (projet de réaménagement).

Cote/Cotes extrêmes

396W/6

Date

1980-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation