Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).

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2N - Exploitation des biens communaux

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Exploitation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

2N

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

BOIS

ABATAGES, 1898-1958

Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).

Cote/Cotes extrêmes

2N/20

Date

1898-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

RESEAU DE DISTRIBUTION, RESEAU ROUTIER, COUPE DE BOIS

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