248W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

PLAN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN : rapport municipalité ("Organismes locaux de développement économique", 1996), étude ("Premier élément constitutif de l'armature commerciale belfortaine", AUTB, 1990), tableaux des organismes, documentation ("Les rencontres du développement économique", Conseil Général, 1994), notes ("Création d'entreprises , La Chapelle-sous-Rougemont", DATAR, 1993), document de séance-N° 93-212 : Information sur la politique de développement économique

Cote/Cotes extrêmes

248W/80

Date

1990-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières