Communauté de communes du tilleul (CCT) : registre des délibérations du conseil communautaire, 19/05/2005 (suite)

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382W

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Cote/Cotes extrêmes

382W

Date

1992-2016

Importance matérielle

40 article(s)

1.8 ml

Origine

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TILLEUL ET DE LA BOURBEUSE (CCTB)

Modalités d'entrées

Versement

Communauté de communes du tilleul (CCT) : registre des délibérations du conseil communautaire, 19/05/2005 (suite) - 29/03/2007 (début)

Cote/Cotes extrêmes

382W/4

Date

2005-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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