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174W

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Cote/Cotes extrêmes

174W

Date

1980-1993

Importance matérielle

28 article(s)

3.2 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Bâtiments communaux- Immeuble 11 rue Foltz (1984-1988) . convention d'occupation en faveur de M. Volmer. délib. 84-178/PCIM Fonc du 14/09/84 - Location d'une partie d'immeuble sis 11 rue Foltz- Relogement brigade canine de Belfort (1986-1987). projet construction chenil porte du Vallon (plans). délib. 86-173/PCIM 2 Sg du 27/06/86 – Transfert du chenil de la brigade canine de Belfort à la Porte du Vallon - Dépôt rue des Tanneurs (1985-1986). délib. 86-164/PCIM 4 Archit du 27/06/86 : construction d’un dépôt de secteur rue des Tanneurs – Adoption du projet

Cote/Cotes extrêmes

174W/22

Date

1984-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation