389W

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Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

Voies Navigables de France, direction interrégionale de Strasbourg, organisation et fonctionnement : rapports d'activité 2000 et 2001, correspondance relative à la désignation des représentants de la mairie au sein des commissions territoriales des voies navigables, règlement général relatif à l'organisation, à la composition et au mode de désignation des membres des commissions territoriales des voies navigables, dossier réunion de la commission territoriale du Rhin (convocation, ordre du jour, dossiers préparatoires, compte rendu), correspondance, dossier commission territoriale (convocation, ordre du jour, dossiers préparatoires)

Cote/Cotes extrêmes

389W/7

Date

2001-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable