Contrat de famille- délib. 85-227/UL 3 - Sg du 25/10/85 : contrat de famille- délib. 86-88/UL 3 - Voi du 25/04/86 : quartier de la pépinière- délib. 87-79/UL 3 - Voi du 24/04/87 : programme 87, adoption, autorisation de traiter- délib. 88-15/UL 3 - Voi du 19/02/88 : programme des travaux pour 1988Contrat de famille - financement- plan de financement- contrat famille Glacis-Pépinière, financement CAF, exercice 1988-1989- financement OPDHLM- financement Département- financement EtatContrat de famille : suivi animation, 3ème phase (1985-1989)

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Cote/Cotes extrêmes

139W

Date

1971-1991

Importance matérielle

33 article(s)

3.9 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Contrat de famille- délib. 85-227/UL 3 - Sg du 25/10/85 : contrat de famille- délib. 86-88/UL 3 - Voi du 25/04/86 : quartier de la pépinière- délib. 87-79/UL 3 - Voi du 24/04/87 : programme 87, adoption, autorisation de traiter- délib. 88-15/UL 3 - Voi du 19/02/88 : programme des travaux pour 1988Contrat de famille - financement- plan de financement- contrat famille Glacis-Pépinière, financement CAF, exercice 1988-1989- financement OPDHLM- financement Département- financement EtatContrat de famille : suivi animation, 3ème phase (1985-1989)

Cote/Cotes extrêmes

139W/21

Date

1985-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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