Coupe.- Promenade des fortifications de la Porte de France: délibérations du Conseil municipal, marché de gré à gré, cahier des charges, dénombrement, mémoire, état des sommes à payer (1899). Avenue de la Laurencie, et rue de Danjoutin: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de vente, arrêté préfectoral, cahier des charges, affiche, note (1939-1941).

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2N - Exploitation des biens communaux

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Exploitation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

2N

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

BOIS

ABATAGES, 1898-1958

Coupe.- Promenade des fortifications de la Porte de France: délibérations du Conseil municipal, marché de gré à gré, cahier des charges, dénombrement, mémoire, état des sommes à payer (1899). Avenue de la Laurencie, et rue de Danjoutin: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de vente, arrêté préfectoral, cahier des charges, affiche, note (1939-1941).

Cote/Cotes extrêmes

2N/19

Date

1899-1941

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DANJOUTIN (Rue de), PORTE DE FRANCE

Mots clés matières

FORTIFICATION, COUPE DE BOIS

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