Contrat de ville Belfort / Offemont : études et documents élaborés pour la mise en place et le suivi du contrat, déclaration d'intention entre le préfet et les maires des deux villes (01/06/1993), contrat de ville signé le 17/06/1994, cérémonie de signature du contrat de ville 2000-2006 (20/05/2000) - Archives Municipales de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Politique de la Ville

Contrat de Ville

Contrat de ville Belfort / Offemont : études et documents élaborés pour la mise en place et le suivi du contrat, déclaration d'intention entre le préfet et les maires des deux villes (01/06/1993), contrat de ville signé le 17/06/1994, cérémonie de signature du contrat de ville 2000-2006 (20/05/2000)

Cote/Cotes extrêmes

402W/163

Date

1990-2000

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