319W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-175 : Nouveaux statuts de l'ADEBT - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

319W/178

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières