418W

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Cote/Cotes extrêmes

418W

Date

1959-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1,25 ml

80 articles

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS) / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BÂTI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS (PEP)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/02/2025

Présentation du contenu

Remodelage du domaine militaire de Belfort et création des Zones d'aménagement concerté (ZAC).

Remodelage du domaine militaire de Belfort, transfert du quai militaire de Belfort à Chèvremont : délibération de Conseil municipal, rapports de Conseil municipal, arrêté du Maire (de réglementation de la circulation), projet de convention de transfert entre le Ministère de la Défense, la Ville de Belfort, le Département et la SNCF (1989), convention entre la Ville de Belfort et la SNCF (1990), avant-programme de travaux, programme de travaux, annonce légale, décompte de travaux et fournitures, procès-verbal de reconnaissance de conformité de travaux, bilans financiers, bon de commande, factures, fiche de sous-compte budgétaire, plans, notes manuscrites, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

418W/12

Date

1985-1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable