Dossiers de voirie. - Région Franche-Comté : procès-verbal de la commission de développement économique régional de Franche-Comté (27-28/04/1967), rapport annuel d'exécution de la tranche régionale du Vè plan, année 1966

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1O - Travaux publics et voirie en général

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Travaux publics et voirie en général

Cote/Cotes extrêmes

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Dossiers de voirie. - Région Franche-Comté : procès-verbal de la commission de développement économique régional de Franche-Comté (27-28/04/1967), rapport annuel d'exécution de la tranche régionale du Vè plan, année 1966

Cote/Cotes extrêmes

1O/920

Date

1966-1967

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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