DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

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Cote/Cotes extrêmes

DD

Date

1332-1859

Livre terrier de la Ville de Belfort contenant les contrats de rentes dus à la Ville par certains Bourgeois (registre recouvert de parchemin)

Cote/Cotes extrêmes

DD/8/1

Date

1552-1700