Raccordement des réseaux d'égouts des communes voisines à celui de Belfort (Pérouse, Offemont, Cravanche, Arsot, Valdoie et divers lotissements et propriétés) : délibérations, conventions, avenants.

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1O - Travaux publics et voirie en général

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[Titre non renseigné]

1O/1100-1164 - Assainissement

1O/1100-1145 - Égouts

1O/1110-1145 - Établissement, travaux

Raccordement des réseaux d'égouts des communes voisines à celui de Belfort (Pérouse, Offemont, Cravanche, Arsot, Valdoie et divers lotissements et propriétés) : délibérations, conventions, avenants.

Cote/Cotes extrêmes

1O/1128

Autres Cotes

3O/62

Date

1949-1971

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