Sous-location du manège Vauban au Centre de formation professionnelle accélérée : délibération, bail de sous-location, correspondance.

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1N - Biens communaux

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[Titre non renseigné]

1N/131-204 - Terrains et bâtiments militaires

1N/162-193 - Autres terrains militaires

1N/188-193 - Location

Sous-location du manège Vauban au Centre de formation professionnelle accélérée : délibération, bail de sous-location, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/193

Autres Cotes

1N/101/2

Date

1948-1949

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