Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

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2N - Exploitation des biens communaux

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Exploitation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

2N

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

BOIS

FORET, 1698-1975

SALBERT ET MONT, 1821-1956

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2N/18

Date

1923-1965

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONT (Forêt du), SALBERT (Forêt du)

Mots clés matières

CONCESSION FORESTIERE, COUPE DE BOIS

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