402W

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Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Jeunesse : dossier de présentation du projet "Défi Jeunes : morphologie anthropoïdale" de Davis Gable (1994), convention entre l'Etat et la Ville pour un programme local d'animation jeunesse et sportive (1995), rapports divers sur la politique en faveur de la jeunesse, convention entre la Ville, le Département et la Mission départementale des jeunes pour la mise à disposition des animateurs jeunesse (document non signé), délibérations, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

402W/4

Date

1986-1998