Cadre de vie. Délib. 84-99/URBA - Log - Sg du 04/05/84 : étude sur le cadre de vie du quartier des Glacis - convention avec le CDAC.. quartier des Glacis : "enquête auprès des habitants" (1988)Amélioration de la vie des quartiers. Délib. 88-70/UL 3 - Sg du 25/05/88 : amélioration de la vie des quartiers, Quartier de GlacisProjet de construction d'un terrain de golf : 1ère étude de l'agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (août 1988)Fonds social urbain. Délib. 88-147/UL 3 - Sg du 04/11/88 : relance du fonds social urbain - Quartier des Glacis

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Cote/Cotes extrêmes

139W

Date

1971-1991

Importance matérielle

33 article(s)

3.9 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Cadre de vie. Délib. 84-99/URBA - Log - Sg du 04/05/84 : étude sur le cadre de vie du quartier des Glacis - convention avec le CDAC.. quartier des Glacis : "enquête auprès des habitants" (1988)Amélioration de la vie des quartiers. Délib. 88-70/UL 3 - Sg du 25/05/88 : amélioration de la vie des quartiers, Quartier de GlacisProjet de construction d'un terrain de golf : 1ère étude de l'agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (août 1988)Fonds social urbain. Délib. 88-147/UL 3 - Sg du 04/11/88 : relance du fonds social urbain - Quartier des Glacis

Cote/Cotes extrêmes

139W/1

Date

1984-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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