15WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/266

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation